Journal : L'Indépendant

Date : 10/11/2021

Département : Pyrénées-Orientales (66)

Avis au public Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illiberis Lancement des études pour la création d'une Zone d'aménagement Concerté au lieu-dit Camp del Caball sur la commune d'Argelès sur...

Journal : L'Indépendant

Date : 09/11/2021

Département : Pyrénées-Orientales (66)

PRÉFET DES PYRÉNÉES-ORIENTALES AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE - RAPPEL Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales (CD66) Projet : Voie Verte Eurovélo (EV8) en Pays Pyrénées Méditerranée - Section Argelès-sur-Mer...

Journal : L'Indépendant

Date : 09/11/2021

Département : Pyrénées-Orientales (66)

RAPPEL AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES Aménagement foncier rural - Code rural et de la pêche maritime - Livre I - Titre II « Proposition de mise en œuvre d'une opération...

Journal : Midi Libre

Date : 08/11/2021

Département : Gard (30)

Délibération approbation de la modification simplifiée n°2 du P.L.U. Par délibération du 06 novembre 2021, le Conseil Municipal a décidé d'approuver la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme....

Journal : Midi Libre

Date : 08/11/2021

Département : Gard (30)

Avis au public Délibérations modificatives Conseil Municipal 06/11/2021 Lors du Conseil Municipal en date du 06 novembre 2021 la Ville de Nîmes a modifié les délibérations suivantes afin d'y préciser...

Journal : Midi Libre

Date : 08/11/2021

Département : Hérault (34)

AVIS D'AFFICHAGE Conformément à l'article R.153-21 du Code de l'Urbanisme, l'arrêté du 2 septembre 2021 du Ministère de la transition écologique déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement...