Journal : Midi Libre

Date : 24/03/2023

Département : Gard (30)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE Relatif à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville d'Alès Objet de l'enquête Par arrêté municipal du 22mars...

Journal : L'Indépendant

Date : 23/03/2023

Département : Aude (11)

class="entete">PRÉFET DE L'AUDE AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE Le préfet de l'Aude informe les personnes intéressées qu'une enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique de la dérivation...

Journal : Midi Libre

Date : 23/03/2023

Département : Gard (30)

ARRETE 2023-17 Portant prescription de la modification simplifiée n°3 du PLU de la Commune (annule et remplace 2023-12) Le Maire, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le code...

Journal : Midi Libre

Date : 23/03/2023

Département : Aveyron (12)

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE commune de Belmont sur Rance Par arrêté municipal du 16 mars 2023 une enquête publique pour l'aliénation de deux tronçons de deux chemins ruraux aux lieudits Le Clapeyrol et...

Journal : L'Indépendant

Date : 22/03/2023

Département : Pyrénées-Orientales (66)

class="entete">PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES AVIS AU PUBLIC Portant ouverture de la consultation au public relative à la demande d'enregistrement présentée par SYDETOM 66 en vue de l'exploitation...

Journal : Midi Libre

Date : 22/03/2023

Département : Hérault (34)

REUNION PUBLIQUE N°2 Commune de Sauteyrargues Approbation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme LUNDI 3 AVRIL 2023 18H30 à la salle polyvalente