Journal : Midi Libre

Date : 07/11/2021

Département : Gard (30)

AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Du dossier de modification simplifiée numéro 2 du Schéma de Cohérence Territoriale Sud Gard Par arrêté n°118, le Président du Syndicat Mixte du SCOT Sud Gard,...

Journal : Centre Presse

Date : 06/11/2021

Département : Aveyron (12)

Avis au public Decazeville communauté droit de préemption urbain renforcé par délibération en date du 23 septembre 2021, le conseil communautaire a décidé d'une part d'abroger la délibération 2021-088...

Journal : Midi Libre

Date : 05/11/2021

Département : Gard (30)

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE Commune de Bagnols-sur-Cèze Déclassement d'un parking public en vue d'une cession - Parcelle BY 579 Par arrêté n° 2021-10-848 en date du 29 octobre 2021, le Maire de Bagnols-sur-Cèze...

Journal : Centre Presse

Date : 05/11/2021

Journal : Midi Libre

Date : 05/11/2021

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquête publique Commune de Castelmary Préalable à la désaffectation d'un chemin rural au lieu-dit Cazals Conformément à l'arrêté municipal...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 04/11/2021

Département : Lot (46)

Avis au public Communauté de Communes Quercy Bouriane Prescription du PLU intercommunal Le public est informé que par délibération du 13 octobre 2021, le conseil communautaire de Quercy-Bouriane...

Journal : Le Villefranchois

Date : 04/11/2021

Département : Aveyron (12)

Enquête publique COMMUNE DE VAREN Une enquête publique, sur un projet de déclassement de chemin rural dans le domaine communal au lieu-dit Sol Viel, aura lieu du 15 au 29 novembre 2021, inclus. Le dossier...