Journal : Midi Libre

Date : 21/03/2023

Département : Gard (30)

Avis au public Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Commune de BEZOUCE (30320) Par délibération en date du 15 mars 2023, le conseil municipal a approuvé le Plan Local d'Urbanisme de la commune...

Journal : Midi Libre

Date : 21/03/2023

Département : Gard (30)

Avis au public Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de BEZOUCE (30320) Par délibération en date du 15 mars 2023, le conseil municipal de la commune de BEZOUCE a décidé d'instituer...

Journal : Midi Libre

Date : 21/03/2023

Département : Gard (30)

Avis au public Commune de Cornillon Approbation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Par délibération en date du 28 juin 2022, le conseil municipal a approuvé l'élaboration du plan local...

Journal : L'Indépendant

Date : 20/03/2023

Département : Aude (11)

AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU Par arrêté municipal N°2022-0309 du 21 septembre 2022, le maire a engagé la modification simplifiée n°2 du PLU....

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 20/03/2023

Département : Gers (32)

Enquête publique Communauté de Communes Val de Gers Par arrêté du 17/02/2023, le Président de la Communauté de Communes Val de Gers a ordonné l'ouverture de l'enquête publique portant sur le projet de...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 20/03/2023

Département : Ariège (09)

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE COMMUNE D'ILLIER-ET-LARAMADE MODIFFICATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES Il sera procédé à une enquête publique sur la modification du zonage d'assainissement...