Journal : Midi Libre

Date : 12/10/2021

Département : Hérault (34)

Avis au public Modification simplifiée N°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mauguio Par délibération n°123 en date du 04 octobre 2021, le Conseil Municipal a décidé d'approuver la 2ème...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 12/10/2021

Département : Ariège (09)

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE COMMUNE DE SAINT QUIRC ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES Le public est informé que par arrêté en date du 15 septembre 2021, la Présidente du SMDEA a ordonné l'ouverture...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 12/10/2021

Département : Lot-et-Garonne (47)

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE COMMUNE DE ST-SYLVESTRE-SUR-LOT SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) Par arrêté n° A2021-06-DTU du 01 octobre 2021, le Président de Fumel Vallée...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 12/10/2021

Département : Lot (46)

Enquête publique COMMUNE DE SAINT GERY-VERS Arrêté n° 45-2021 en date du 5 octobre 2021, portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement de la venelle située entre les parcelles...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 12/10/2021

Département : Lot (46)

Enquête publique COMMUNE DE SAINT GERY-VERS Arrêté n° 46-2021 en date du 5 octobre 2021, portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement du chemin rural nommé « de Cours au Cuzoul...

Journal : Centre Presse

Date : 11/10/2021

Département : Aveyron (12)

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE Commune de Escandolières Par arrêté municipal n° 20210920/01 du 20 Septembre 2021, a été décidée l'ouverture d'une enquête publique relative à l'aliénation du chemin rural au...