Journal : La Dépêche du Midi

Date : 20/03/2023

Département : Tarn-et-Garonne (82)

AVIS D' ENQUETES PUBLIQUES PREFECTURE DE TARN-ET-GARONNE DDT Elaboration des Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRN) "mouvements de terrain" sur les communes de BOURRET, BRUNIQUEL,...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 20/03/2023

Département : Hautes-Pyrénées (65)

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE Déclassement d'une emprise d'espace vert de la rue de la Cité des Familles LE PUBLIC EST INFORME QUE, PAR ARRETE N° 2023- 039 DU 17 MARS 2023, MONSIEUR LE MAIRE A ORDONNE L'OUVERTURE...

Journal : L'Indépendant

Date : 20/03/2023

Département : Aude (11)

Avis au public Commune de Nébias Procès-verbal provisoire d'état d'abandon manifeste. Nous , maire de la commune de Nébias (11500), le Mercredi 8 Mars 2023 ; Vu les articles L.2243-1 à...

Journal : Midi Libre

Date : 19/03/2023

Département : Hérault (34)

AVIS DE CONCERTATION - REUNIONS PUBLIQUES Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Climat de Montpellier Méditerranée Métropole Par délibération n°13352 en date du 12 novembre 2015,...

Journal : Midi Libre

Date : 18/03/2023

Département : Gard (30)

Avis au public Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme Par arrêté n° 2023-50 en date du 14 mars 2023 et en application des articles L153-36 et suivants et L153-31 du Code de l'Urbanisme, le Maire...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 18/03/2023

Département : Aveyron (12)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE Déclassement du domaine public routier communal Par arrêté n° AG 2023-0201 du 16 février 2023, M. Christian Teyssedre, maire de Rodez, a ordonné l'ouverture d'une enquête...