Journal : L'Indépendant

Date : 18/12/2022

Département : Aude (11)

Avis de prolongation d'enquete publique projet de création du lotissement « les seignes » sur la commune de coursan par arrêté municipal n°230-2022 en date du 13 octobre 2022, monsieur le maire de coursan a décidé l'ouverture d'une enquête publique...

Journal : Midi Libre

Date : 18/12/2022

Département : Aude (11)

Avis de prolongation d'enquete publique projet de création du lotissement « les seignes » sur la commune de coursan par arrêté municipal n°230-2022 en date du 13 octobre 2022, monsieur le maire de coursan a décidé l'ouverture d'une enquête publique...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 26/01/2023

Département : Aude (11)

Rappel - avis d'enquete publique communauté de communes du limouxin enquête publique relative à la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune d'arques le public est informé que, par arrêté n°2022-12/01 du 21 décembre 2022,...

Journal : L'Indépendant

Date : 16/02/2023

Département : Aude (11)

Avis au public par arrêté préfectoral en date du 10/02/2023 la révision des plans de prévention des risques d'inondation ci-après a été prescrite arrêté préfectoral n°ddtm-sprisr-2023-07 communes/bassin versant : fraisse-cabardès,...

Journal : L'Indépendant

Date : 21/01/2023

Département : Aude (11)

Class="entete">prefecture de l'aude avis enquete publique portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de création du site patrimonial remarquable (spr) de la commune de chalabre il sera procédé du lundi 06 février 2023 au mercredi...

Journal : L'Indépendant

Date : 07/02/2023

Département : Aude (11)

Class="entete">prefecture de l'aude rappel - avis enquete publique portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de création du site patrimonial remarquable (spr) de la commune de chalabre il sera procédé du lundi 06 février 2023...