Journal : L'Indépendant

Date : 24/11/2022

Journal : Midi Libre

Date : 24/11/2022

Département : Aude (11)

Rappel avis d'enquete publique relatif à l'ouverture d'une enquête publique portant sur le projet de création du lotissement « les seignes » sur la commune...

Journal : L'Indépendant

Date : 03/11/2022

Journal : Midi Libre

Date : 03/11/2022

Département : Aude (11)

Avis d'enquete publique relatif à l'ouverture d'une enquête publique portant sur le projet de création du lotissement « les seignes » sur la commune...

Journal : L'Indépendant

Date : 18/10/2022

Journal : Midi Libre

Date : 18/10/2022

Département : Aude (11)

Avis ouverture enquete publique commune de montreal par arrêté n° 2022-1410-133 en date du 14 octobre 2022 le maire de montreal a ordonné l'ouverture...

Journal : Midi Libre

Date : 15/05/2022

Département : Aude (11)

Avis au public commune de villeneuve-les-corbières par arrêté préfectoral du 05 mai 022 et par délibération du conseil municipal en date du 14 mars 2022 la carte communale de villeneuve les corbières a été approuvée. l'arrêté ainsi que la délibération...

Journal : Midi Libre

Date : 09/09/2022

Département : Aude (11)

Avis d'ouverture d'enquête publique par arrêté interpréfectoral, est prescrite l'ouverture d'une enquête publique, pour une durée de 43 jours consécutifs, du lundi 5 septembre 2022 à 9 h 00 au lundi 17 octobre 2022à 17 h 00 , portant sur la demande...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 10/06/2022

Département : Aude (11)

Avis enquete publique prefecture de l'aude portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de modification du périmètre du site patrimonial remarquable (spr) de la commune de castelnaudary il sera procédé du lundi 27 juin 2022 au mercredi...