Journal : La Dépêche du Midi

Date : 12/01/2023

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquete publique commune de sainte-croix par arrêté municipal en date du 21 décembre 2022 le maire de la commune de sainte-croix a ordonné l'ouverture de l'enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de gamétis et d'un tronçon du...

Journal : Centre Presse

Date : 16/03/2023

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquête publique le public est informé qu'une enquête publique est organisée, sur le territoire de la commune de brommat, pour une durée de 31 jours consécutifs, du lundi 3 avril 2023,à partir de 09h00 au mercredi 3 mai 2023 , jusqu'à 12h00,...

Journal : Centre Presse

Date : 06/04/2023

Département : Aveyron (12)

Rappel avis d'enquête publique le public est informé qu'une enquête publique est organisée, sur le territoire de la commune de brommat, pour une durée de 31 jours consécutifs, du lundi 3 avril 2023,à partir de 09h00 au mercredi 3 mai 2023 , jusqu'à...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 20/01/2023

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquête publique commune de la fouillade par arrêté municipal en date du 16 janvier 2023 le maire de la commune de la fouillade a ordonné l'ouverture de l'enquête publique en vue de : - la suppression et aliénation au profit des riverains,...

Journal : Centre Presse

Date : 25/12/2022

Journal : Midi Libre

Date : 25/12/2022

Département : Aveyron (12)

Enquête publique commune de sauveterre de rouergue par arrêté en date du 13 décembre 2022, le maire de sauveterre de rouergue a ordonné l'ouverture...

Journal : Centre Presse

Date : 06/03/2023

Département : Aveyron (12)

Avis d'information au public dépôt en mairies du plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l'aérodrome de villefranche-de-rouergue le public est informé que le plan de servitudes aéronautiques (psa) de dégagement de l'aérodrome de villefranche-de-rouergue,...