Journal : Midi Libre

Date : 02/03/2023

Département : Aveyron (12)

Enquête publique commune de coupiac la mairie a ordonné l'ouverture de 4 enquêtes publiques portant sur la désaffectation et/ou le déclassement pour aliénation des biens suivants : - clamensac (2 biens) - esplas - la vaysse les enquêtes se...

Journal : Midi Libre

Date : 16/03/2023

Département : Aveyron (12)

Enquête publique commune de coupiac la mairie rappelle le déroulement des enquêtes publiques de : - clamensac (2 biens) - esplas - la vaysse du 10/03/2023 au 28/03/2023 , les registres sont à disposition, pour tout dépôt d'observation,...

Journal : Midi Libre

Date : 14/03/2023

Département : Aveyron (12)

Rappel - avis d'enquete publique communauté de communes des causses à l'aubrac enquête publique relative à la révision allégée n°2 du plan local d'urbanisme (plu)de sévérac-le-ch'teau le public est informé que, par arrêté communautaire n°2023-001,...

Journal : Centre Presse

Date : 25/02/2023

Journal : Centre Presse

Date : 18/03/2023

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquête publique ville de rodez déclassement du domaine public routier communal par arrêté n° ag 2023-0201 du 16 février 2023, m. christian...

Journal : Midi Libre

Date : 21/02/2023

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquete publique communauté de communes des causses à l'aubrac enquête publique relative à la révision allégée n°2 du plan local d'urbanisme (plu)de sévérac-le-ch'teau le public est informé que, par arrêté communautaire n°2023-001,...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 26/01/2023

Journal : Le Villefranchois

Date : 26/01/2023

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquête publique commune de najac, aveyron régularisations de situations et demandes d'aliénation ou d'échanges sur chemins ruraux et venelles...