ALIENATION DE CHEMINS
Journal : Midi Libre
Date : 06/08/2020
Département : Aveyron (12)
Enquête publique commune de saint andré de vézines relative à l'aliénation de chemins ruraux situé à sarraliès section j n°203 et i n°29 par arrêté municipal en date du 30/07/2020, le maire de la commune de saint andré de vézines a ordonné l'ouverture...
Date : 20/08/2020
Rappel enquête publique commune de saint andré de vézines relative à l'aliénation de chemins ruraux situé à sarraliès section j n°203 et i n°29 par arrêté municipal en date du 30/07/2020, le maire de la commune de saint andré de vézines a ordonné...
ANCIEN PRESBYTERE
Journal : Centre Presse
Date : 05/08/2020
Proces verbal provisoire commune de muret le ch'teau constat d'abandon manifeste ancien presbytère de muret le ch'teau parcelles cadastrées section e n° 298 et 299 - vu les articles l.2243-1 à l.2243-4 du code général des collectivités territoriales,...
ALBRES: CARRIERE MICASCHI...
Journal : La Dépêche du Midi
Date : 30/07/2020
Journal : Le Villefranchois
Avis d'enquete publique préfecture de l'aveyron le...
PLU INTERCOMMUNAL
Date : 29/08/2020
Rappel avis d'enquete publique decazeville communauté le président de decazeville communauté informe le public qu'il sera procédé à une enquête publique sur le projet de plan local d'urbanisme intercommunal de decazeville communauté, du 25 août 9h...
Date : 08/08/2020
Avis d'enquete publique decazeville communauté le président de decazeville communauté informe le public qu'il sera procédé à une enquête publique sur le projet de plan local d'urbanisme intercommunal de decazeville communauté, du 25 août 9h au 5 octobre...
