Journal : La Dépêche du Midi

Date : 01/09/2021

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquete publique commune de marcillac-vallon (aveyron) par arrêté municipal n° 2021/080 du 27 juillet 2021, a été décidée l'ouverture d'une enquête publique relative à l'aliénation d'une partie d'un chemin rural au lieu-dit « la galatière »,...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 27/08/2021

Département : Aveyron (12)

Rappel- avis d'enquête publique prefecture de l'herault par arrêté interpréfectoral n° 2021-i-936 du 29 juillet 2021, est prescrite l'ouverture d'une enquête publique, pour une durée de 32 jours consécutifs : du lundi 23 août 2021 à 9 h 00 au jeudi...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 26/08/2021

Journal : Le Villefranchois

Date : 26/08/2021

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquete publique commune de firmi (aveyron)...

Journal : Centre Presse

Date : 01/09/2021

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquete publique commune de rignac par arrêté municipal n° 2021-46 du 5 août 2021, le maire de rignac a ordonné l'ouverture d'une enquête publique portant sur un transfert de voie privée (régularisation) dans le domaine public communal, un déclassement...

Journal : Centre Presse

Date : 01/09/2021

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquete publique commune de marcillac-vallon par arrêté municipal n° 2021/080 du 27 juillet 2021, a été décidée l'ouverture d'une enquête publique relative à l'aliénation d'une partie d'un chemin rural au lieu-dit "la galatière", l'enquête...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 20/08/2021

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 06/09/2021

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquête publique prefecture de l'aveyron le public est informé de l'ouverture d'une enquête publique conjointe, d'une durée de 16 jours consécutifs,...