Journal : Midi Libre

Date : 17/01/2021

Département : Gard (30)

Approbation commune saint-victor-de-malcap de la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme par délibération en date du 22 septembre 2020, le conseil municipal de saint victor de malcap a approuvé la modification simplifiée n°1 de son...

Journal : Midi Libre

Date : 28/01/2021

Département : Gard (30)

Avis d'enquête publique rappel direction départementale des territoires et de la mer commune de brignon projet : travaux d'entretien des atterrissements dans la traversée de brignon visant le maintien d'une capacité hydraulique optimale et...

Journal : Midi Libre

Date : 17/01/2021

Département : Gard (30)

Avis d'enquete publique portant sur le projet de modification n° 1 du plan local d'urbanisme (plu) par arrêté n° 10/2021 en date du 11 janvier 2020, m. le maire de comps a prescrit l'ouverture de l'enquête publique sur le projet de modification n°...

Journal : Midi Libre

Date : 15/01/2021

Département : Gard (30)

Avis au public commune de codognan par arrêté n°u4/2021 du 11 janvier 2021, monsieur le maire engage la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme. l'arrêté municipal est affiché en mairie durant un mois.

Journal : Midi Libre

Date : 15/01/2021

Département : Gard (30)

Avis au public par délibération n° 2020-07-055 du 04 décembre 2020 le conseil municipal de la ville de nîmes a décidé d'instaurer 1 nouveau périmètre de droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, baux commerciaux et terrains portant...

Journal : Midi Libre

Date : 14/01/2021

Département : Gard (30)

Approbation communauté d'agglomération du gard rhodanien du schéma de cohérence territoriale (scot) du gard rhodanien le public est informé, que le schéma de cohérence territorial du gard rhodanien a été approuvé par délibération en du 14 décembre...