Journal : Midi Libre

Date : 12/01/2023

Département : Gard (30)

Avis au public approbation de la 4ème modification simplifiée du plu de générac par délibération n°70/2022 du 17 décembre 2022 suite à la mise à disposition au public du 07/11/2022 au 05/12/2022 du projet de modification simplifiée n°4 du plu, vu...

Journal : Midi Libre

Date : 12/01/2023

Département : Gard (30)

Avis d'enquête publique communes de nimes, milhaud et caveirac préalable à la déclaration d'utilité publique (dup) du projet de contournement ouest de nîmes sur le territoire des communes de nîmes, milhaud et caveirac, à la mise en compatibilité des...

Journal : Midi Libre

Date : 09/02/2023

Département : Gard (30)

Rappel - avis d'enquête publique communes de nimes, milhaud et caveirac préalable à la déclaration d'utilité publique (dup) du projet de contournement ouest de nîmes sur le territoire des communes de nîmes, milhaud et caveirac, à la mise en compatibilité...

Journal : Midi Libre

Date : 26/01/2023

Département : Gard (30)

Avis d'enquête publique direction départementale des territoires et de la mer communes : boucoiran et nozieres - maruejols les gardons - cruviers lascours le projet concerne : autorisation environnementale au titre des articles l181-1 et suivants...

Journal : Midi Libre

Date : 16/02/2023

Département : Gard (30)

Rappel avis d'enquête publique direction départementale des territoires et de la mer communes : boucoiran et nozieres - maruejols les gardons - cruviers lascours le projet concerne : autorisation environnementale au titre des articles l181-1 et...

Journal : Midi Libre

Date : 23/03/2023

Département : Gard (30)

Arrete 2023-17 portant prescription de la modification simplifiée n°3 du plu de la commune (annule et remplace 2023-12) le maire, vu le code général des collectivités territoriales, vu le code de l'urbanisme et notamment les articles l.153-36...