Journal : Midi Libre

Date : 08/06/2022

Département : Gard (30)

Avis d'enquete publique mairie de brouzet les alès le public est informé qu'il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°1 du plan local d'urbanisme (plu) de la commune de brouzet les alès, du 23 juin 2022 au 25 juillet 2022...

Journal : Midi Libre

Date : 15/07/2022

Département : Gard (30)

Avis au public commune de saint-gervasy monsieur le maire de saint-gervasy vous informe que le conseil municipal dans sa séance du 24 juin 2022 a approuvé par délibération la 1ère modification du plan local d'urbanisme. le dossier est consultable...

Journal : Midi Libre

Date : 14/10/2022

Département : Gard (30)

Avis au public commune de quissac les délibérations de création de la zac de valliguières sont affichées pendant un mois à compter du 03/10/2022 en mairie. les dossiers de concertation (bilan intégral) et création (rapport de présentation + plans...

Journal : Midi Libre

Date : 27/06/2022

Département : Gard (30)

Rapport annuel 2021 cyclife france relatif à l'installation nucléaire de base n°160 exploitée par cyclife france conformément à l'article l. 125-15 du code de l'environnement, « tout exploitant d'une installation nucléaire de base établit chaque...

Journal : Midi Libre

Date : 20/05/2022

Département : Gard (30)

Avis au public commune de montfaucon (gard) prescription de la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme (plu) par délibération du 17 mai 2022, le conseil municipal de montfaucon (gard) a décidé de prescrire la révision allégée n°1 du plu....

Journal : Midi Libre

Date : 22/10/2022

Département : Gard (30)

Enquête publique commune de bagard - département du gard relative a l'aliénation d'un chemin rural par délibération du 08/12/2021, le conseil municipal de la commune de bagard a décidé de procéder à l'aliénation d'un chemin rural. par arrêté...