Journal : La Dépêche du Midi

Date : 14/04/2022

Département : Haute-Garonne (31)

Avis d'enquête publique commune de toulouse classement d'office dans le domaine public métropolitain des rues de londres, de bruxelles, de washington, de pékin, dauphine, régence, ariane, vendôme et trianon, impasses de belgrade et de monaco...

Journal : La Gazette du Comminges

Date : 06/04/2022

Département : Haute-Garonne (31)

Avis au public commune de mancioux approbation du plan local d'urbanisme par délibération du conseil municipal en date du 25 mars 2022 a été approuvée l'élaboration du plan local d'urbanisme sur le territoire de la commune de mancioux. cette délibération...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 06/04/2022

Journal : La Gazette du Comminges

Date : 06/04/2022

Département : Haute-Garonne (31)

Avis au public commune de mancioux institution du droit de préemption urbain (dpu) par délibération en date du 25 mars 2022 , le conseil municipal...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 06/04/2022

Département : Haute-Garonne (31)

Avis au public commune de caignac par délibération en date du 25 mars 2022 , le conseil municipal de caignac a décidé d'approuver la modification du plan local d'urbanisme sur le territoire communal. le dossier de plan local d'urbanisme modifié est...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 06/04/2022

Département : Haute-Garonne (31)

Avis au public commune de buzet sur tarn avis prescription révision allégée n°03 par délibération en date du 04 avril 2022 , le conseil municipal de la commune de buzet-sur-tarn a décidé de prescrire la revision « allegee » n°3 du plan local d'urbanisme...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 06/04/2022

Département : Haute-Garonne (31)

Avis au public commune de mancioux approbation du plan local d'urbanisme par délibération du conseil municipal en date du 25 mars 2022 a été approuvée l'élaboration du plan local d'urbanisme sur le territoire de la commune de mancioux. cette...