Journal : La Dépêche du Midi

Date : 18/06/2020

Département : Gers (32)

Avis de reprise de l'enquête publique commune d'ordan larroque enquête publique sur le projet de révision du plan local d'urbanisme le maire d'ordan-larroque informe le public que la reprise de l'enquête publique portant sur le projet de révision...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 15/06/2020

Département : Gers (32)

Avis au public commune de jegun mise à disposition sur le projet de modification simplifiée n°04 du plan local d'urbanisme un projet de modification simplifiée du plan local d'urbanisme est en cours afin de corriger une erreur matérielle sur...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 14/06/2020

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 04/07/2020

Département : Gers (32)

Avis d'enquete publique communes bastides et vallons du gers le public est informé qu'il sera procédé à une enquête publique sur le projet de carte communale...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 13/06/2020

Département : Gers (32)

Avis au public commune de le houga instauration du droit de préemption par délibération du 09 juin 2020 , le conseil municipal de le houga a décidé de soumettre au droit de préemption urbain la totalité des zones urbaines (u) et zones à urbaniser...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 12/06/2020

Département : Gers (32)

Avis d'enquête publique du plan d'urbanisme commune de labastide-saves enquete publique sur le projet de plan local d'urbanisme par arrêté n° 02/2020 du 04 juin 2020, le maire de labastide-saves a ordonné l'ouverture de l'enquête publique portant...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 11/06/2020

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 01/07/2020

Département : Gers (32)

Avis de reprise de l'enquête publique unique préfecture du gers direction de la citoyennete et de la legalite bureau du droit de l'environnement relative...