Journal : La Dépêche du Midi

Date : 11/06/2020

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 01/07/2020

Département : Gers (32)

Avis de reprise de l'enquête publique unique préfecture du gers direction de la citoyennete et de la legalite bureau du droit de l'environnement relative...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 29/05/2020

Département : Gers (32)

Avis de reprise de l'enquête publique commune d'ordan larroque enquête publique sur le projet de révision du plan local d'urbanisme par arrêté n°2020-013 du 25 mai 2020, annulant l'arrêté n°2020-012 de suspension, le maire d'ordan- larroque a ordonné...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 29/05/2020

Département : Gers (32)

Avis au public commune de haget mise à disposition sur le projet de modification simplifiée du plan local d'urbanisme. un projet de modification simplifiée du plan local d'urbanisme de haget est en cours d'élaboration pour rectifier deux erreurs...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 28/05/2020

Département : Gers (32)

Avis au public commune de pavie définition des modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme par délibération du 26 mai 2020, le conseil municipal de pavie, a défini les modalités de mise...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 27/05/2020

Département : Gers (32)

Avis au public commune de jegun instauration du droit de préemption urbain (dpu) par délibération n°10/2020 en date du 05 mars 2020 , le conseil municipal de la commune de jegun, a décidé d'instaurer un droit de préemption urbain (dpu) sur les secteurs...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 18/05/2020

Département : Gers (32)

Avis au public communaute de communes de la gascogne toulousaine approbation de la modification simplifiée du plan local d'urbanisme (plu) de l'isle-jourdain par délibération n°27022020-38 du 27 février 2020 , le conseil communautaire de la...