Journal : Midi Libre

Date : 30/07/2020

Département : Hérault (34)

Rappel avis d'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général au titre de l'article l211-7 du code de l'environnement concernant le programme pluriannuel d'intervention sur les cours d'eau du bassin versant du lez, sur le territoire de la...

Journal : Midi Libre

Date : 09/07/2020

Département : Hérault (34)

Avis d'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général au titre de l'article l211-7 du code de l'environnement concernant le programme pluriannuel d'intervention sur les cours d'eau du bassin versant du lez, sur le territoire de sète agglopôle...

Journal : Midi Libre

Date : 30/07/2020

Département : Hérault (34)

Rappel avis d'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général au titre de l'article l211-7 du code de l'environnement concernant le programme pluriannuel d'intervention sur les cours d'eau du bassin versant du lez, sur le territoire de sète...

Journal : Midi Libre

Date : 03/07/2020

Département : Hérault (34)

Avis d'enquête publique enquête publique unique portant sur la modification n°1 du plan local d'urbanisme par arrêté en date du 1 juillet 2020, monsieur le maire de sauvian a ordonné l'ouverture de l'enquête publique portant sur la modification...

Journal : Midi Libre

Date : 23/07/2020

Département : Hérault (34)

Rappel avis d'enquête publique enquête publique unique portant sur la modification n°1 du plan local d'urbanisme par arrêté en date du 1 juillet 2020, monsieur le maire de sauvian a ordonné l'ouverture de l'enquête publique portant sur la modification...

Journal : Midi Libre

Date : 02/07/2020

Département : Hérault (34)

Arrête relatif aux biens présumés sans maître arrêté n° 54/20 du 26 juin 2020 le maire de la commune de castries, vu la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 relative aux libertés et responsabilités locales ; vu les articles l 1123-1, l1123-3 et...