Avis - Annonces
Actualités
Réglementation et Définitions
Le Registre Numérique
Qui sommes-nous ?
Mon compte

Résultat de votre recherche

JULOS: ALIENATION CHEMIN

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 10/06/2021

Journal : La Nouvelle République

Date : 14/06/2021

Département : Hautes-Pyrénées (65)

Avis d'enquête publique département des hautes-pyrénées commune de julos le public est informé que par arrêté municipal n°ar_2021_13 en date du 1er juin...

LALANNE: CARTE COMMUNALE

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 07/06/2021

Journal : La Nouvelle République

Date : 07/06/2021

Département : Hautes-Pyrénées (65)

Avis d'enquete publique commune de lalanne-trie...

RETROCESSION BIEN FONCIER

Journal : La Nouvelle République

Date : 03/06/2021

Département : Hautes-Pyrénées (65)

Appel à candidature safer occitanie articles l 143.3 et r 142.3 du crpm la safer occitanie propose de rétrocéder les biens fonciers ci-dessous, la désignation cadastrale et le zonage des biens dans un document d'urbanisme peuvent être obtenus soit à...

<< < 13 14 15 16 17
Enquêtes les plus consultées
  • Du 20/07/2021 au 20/08/2021 - Creation lotissement les seignes
  • Du 23/12/2020 au 29/07/2022 - Prolongation ppri mauguio
  • Du 11/06/2021 au 13/07/2021 - Deliberation projet 2 du plu
  • Du 21/06/2021 au 26/07/2021 - Amenagement zac des moulieres
  • Du 06/09/2021 au 06/10/2021 - Port la nouvelle: concession de plage
Enquêtes par département
Département de l'Hérault
Département du Gard
Département de l'Aude
Département de la Haute-Garonne
Département des Pyrénées-Orientales
Département de l'Aveyron
Département du Tarn
Département des Hautes-Pyrénées
Département de Lot-et-Garonne
Département de l'Ariège
  • FAQ
  • Contact
  • Mentions légales