Journal : La Dépêche du Midi

Date : 20/05/2020

Département : Tarn (81)

Avis au public préfecture du tarn - ddt ouverture de la participation du public relative au projet d'arrêté de renouvellement et d'augmentation de puissance de l'usine hydroélectrique de caucalières, située sur le thoré, sur la commune de caucalières...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 16/04/2020

Département : Tarn (81)

Avis au public commune : le fraysse instauration du droit de préemption urbain par délibération n° 2020-01 en date du 27 février 2020, le conseil municipal du fraysse a accepté la délégation du droit de préemption urbain tel qu'il résulte des dispositions...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 16/04/2020

Département : Tarn (81)

Avis au public communaute de communes sidobre vals et plateaux par délibération en date du 09/03/2020 , le conseil de la communauté de communes sidobre vals et plateaux a décidé d'instaurer le droit de préemption urbain (dpu) sur les zones urbaines...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 16/04/2020

Département : Tarn (81)

Avis au public communaute de communes sidobre vals et plateaux par délibération en date du 09/03/2020 , le conseil de la communauté de communes sidobre vals et plateaux a décidé d'instaurer le droit de préemption urbain (dpu) sur les zones urbaines...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 16/04/2020

Département : Tarn (81)

Avis au public commune de massals instauration du droit de préemption urbain par délibération n° 2020-01 en date du 2 mars 2020, le conseil municipal de massals a accepté la délégation du droit de préemption urbain tel qu'il résulte des dispositions...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 10/04/2020

Département : Tarn (81)

Avis de concertation agricultures & territoires chambre d'agriculture du tarn sur la mise en place d'une charte d'engagement des utilisateurs de produits phytosanitaires du tarn avis de concertation sur la mise en place d'une charte d'engagement...