Journal : Midi Libre

Date : 07/09/2023

Département : Hérault (34)

Avis d'enquete publique préalable à l'autorisation au titre des articles l 214-1 à l 214-6 du code de l'environnement concernant le projet de création d'une retenue collinaire pour l'irrigation du domaine de mortiès sur la commune de saint-jean-de-cuculles...

Journal : Midi Libre

Date : 28/09/2023

Département : Hérault (34)

Rappel avis d'enquete publique préalable à l'autorisation au titre des articles l 214-1 à l 214-6 du code de l'environnement concernant le projet de création d'une retenue collinaire pour l'irrigation du domaine de mortiès sur la commune de saint-jean-de-cuculles...

Journal : Midi Libre

Date : 07/09/2023

Département : Hérault (34)

Avis d'enquête publique aliénation d'une partie du chemin rural n° 27 des mattemalles, dit de grézac du 26 septembre 2023 au 11 octobre 2023 par arrêté n°2023-1258 du 31 août 2023 m. le maire de frontignan a prescrit l'ouverture d'une enquête publique...

Journal : Midi Libre

Date : 07/09/2023

Département : Hérault (34)

Avis au public la commission intercommunale d'aménagement foncier de poussan qui sera constitué en application de l'article l 121- du code rural comprend trois propriétaires possédant des biens fonciers non b'tis sur le territoire de la commune, dont...

Journal : Midi Libre

Date : 25/09/2023

Département : Hérault (34)

Avis d'enquete publique sur les projets de zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales communauté d'agglomération hérault méditerranée (cahm) par arrêté du 01/09/2023, le président de la cahm a prescrit l'ouverture d'une...

Journal : Midi Libre

Date : 17/10/2023

Département : Hérault (34)

Avis d'enquete publique sur les projets de zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales communauté d'agglomération hérault méditerranée (cahm) par arrêté du 01/09/2023, le président de la cahm a prescrit l'ouverture d'une...