Journal : Centre Presse

Date : 01/11/2022

Département : Aveyron (12)

Avis au public commune de saint rome de tarn procès verbal provisoire d'abandon manifeste vu les articles l 2243-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, nous soussigné, jacques arles, maire de la commune de saint rome de...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 01/12/2022

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquête publique préfecture du cantal préfecture du lot préfecture de l'aveyron le public est informé que la demande de déclaration d'intérêt général (dig) du programme pluriannuel de gestion (ppg) des milieux aquatiques et alluviaux 2022-2028...

Journal : Centre Presse

Date : 13/11/2022

Département : Aveyron (12)

Avis d'ouverture d'enquête publique commune de gages-montrozier de déclassement dans le cadre du projet d'extension du cabinet médical le public est informé que l'enquête publique de déclassement dans le cadre du projet d'extension du cabinet...

Journal : Midi Libre

Date : 13/11/2022

Département : Aveyron (12)

Avis d'ouverture d'enquête publique commune de gages-montrozier de déclassement dans le cadre du projet d'extension du cabinet médical le public est informé que l'enquête publique de déclassement dans le cadre du projet d'extension du cabinet...

Journal : Centre Presse

Date : 17/11/2022

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquete publique commune de lestrade et thouels avis d'ouverture d'enquête publique préalable aux déclassements, désaffectations et cession de parties d'anciens chemins ruraux sur le territoire de la commune de lestrade et thouels (aveyron)...

Journal : Le Villefranchois

Date : 12/01/2023

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquete publique commune de sainte-croix par arrêté municipal en date du 21 décembre 2022 le maire de la commune de sainte-croix a ordonné l'ouverture de l'enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de gamétis et d'un tronçon du...