Journal : La Dépêche du Midi

Date : 30/04/2022

Département : Aveyron (12)

Avis de concertation prealable pour le cpier plan lot 2021/27 (sur le fondement de l' article l 121- 16 du code de l'environnement) objet de la concertation préalable : la concertation préalable, porte, conformément aux articles l 121-1 et suivants...

Journal : Midi Libre

Date : 25/04/2022

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquête publique le public est informé qu'une enquête publique est organisée sur le territoire de la commune de la cavalerie pour une durée de 33 jours consécutifs, du lundi 9 mai 2022 - 9h00 heures au vendredi 10 juin 2022 - 16h00 heures...

Journal : Midi Libre

Date : 16/05/2022

Département : Aveyron (12)

Rappel avis d'enquête publique le public est informé qu'une enquête publique est organisée sur le territoire de la commune de la cavalerie pour une durée de 33 jours consécutifs, du lundi 9 mai 2022 - 9h00 heures au vendredi 10 juin 2022 - 16h00...

Journal : Centre Presse

Date : 16/04/2022

Département : Aveyron (12)

Rappel avis d'enquête publique communauté de communes aveyron bas ségala viaur relative à la modification n° 5 du plan local d'urbanisme de la commune de rieupeyroux le public est informé que, par arrêté communautaire n° 35-2022 du 24 mars 2022,...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 23/04/2022

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquête publique le public est informé qu'une enquête publique est organisée sur le territoire de la commune de la cavalerie pour une durée de 33 jours consécutifs, du lundi 9 mai 2022 - 9h00 heures au vendredi 10 juin 2022 - 16h00 heures , suite...

Journal : La Dépêche du Midi

Date : 27/04/2022

Département : Aveyron (12)

Avis d'enquete publique commune de salles-la-source par arrêté municipal n° 55/2022 du 22 avril 2022, a été décidée l'ouverture d'une enquête publique portant sur le : - déclassement de parties de domaine public à souyri, le bourg, en vue de leurs...