Journal : Midi Libre

Date : 15/04/2021

Département : Gard (30)

Avis au public sous-préfecture d'alès le sous-préfet d'alès communique l'arrêté préfectoral n° 2021-03 du 18 février 2021 a complété l'arrêté préfectoral n° 2001-20 du 3 juillet 2001 autorisant la sca les vignerons de saint-maurice (site de brouzet...

Journal : Midi Libre

Date : 11/04/2021

Journal : Midi Libre

Date : 08/05/2021

Département : Gard (30)

Avis de mise a enquete publique commune de rochegude - gard avis de mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement par arrêté n° 18-2021 du...

Journal : Midi Libre

Date : 25/04/2021

Département : Gard (30)

Avis a la population commune de cavillargues dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme (p.l.u.) de la commune de cavillargues et notamment de la concertation avant l'arrêt du plu, des permanences seront tenues en mairie par monsieur...

Journal : Midi Libre

Date : 30/04/2021

Département : Gard (30)

Avis a la population commune de cavillargues dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme (p.l.u.) de la commune de cavillargues et notamment de la concertation avant l'arrêt du plu, des permanences seront tenues en mairie par monsieur...

Journal : Midi Libre

Date : 12/04/2021

Département : Gard (30)

Avis au public commune de générac mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du plu objet de la modification : adaptation de l'article 12 du règlement du plu en vue de renforcer les obligations en matière de stationnement des...

Journal : Midi Libre

Date : 09/04/2021

Département : Gard (30)

Avis au public approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme par délibération n°11/2021 en date du 01 avril 2021, le conseil municipal de comps a approuvé la modification n°1 du plan local d'urbanisme de la commune. cette délibération...